Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MIGNONNE
Numéro de dépôt :
965293
Date de dépôt :
30/05/1974
Lieu de dépôt :
Lyon
Présentation de la marque MIGNONNE
Déposée le 30 mai 1974 par monsieur Gaujard (Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Lyon), la marque française « MIGNONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MIGNONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 965293.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Gaujard (Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°5123 - Publication au BOPI 1977-530